Mentions légales

Identifiée au RNA n° W931009825
JO n°17122011.5698.2132
N° de Siret : 583 373 689 00016

Eléments de l’association :

Statuts de l’association AVC de l’enfant actualisés (17 novembre 2012)

Réglement interieur (17 novembre 2012)

Conditions générales d’utilisation (C.G.U) :

L’utilisation et la consultation du site sont limitées à des fins personnelles et non commerciales, et d’une façon générale, il est interdit d’utiliser tout ou partie du site à des fins illicites.
Toute représentation ou reproduction partielle ou intégrale du Site est interdite au titre des droits d’auteur. Tous les logos, images, marques, textes, bannières, etc, présents sur le Site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du Site pourra donner lieu à des poursuites.
L’utilisateur s’engage à respecter la réputation de l’association, de ses membres et du site et à ne pas se livrer à des déclarations ou des actions portant atteinte au site et à la vie privée ou contraires aux bonnes mœurs.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur de ce site dispose d’un droit d’accès et de rectifications aux données personnelles qui vous concernent. Seule l’association est destinataire des informations que vous lui communiquez.

Crédits :

Conception, réalisation du site : Caroline Scherb
Graphisme : Sophie Antkowiak
Photos : Association AVC de l’enfant ; © Olesia Bilkei – Fotolia.com ; © nadezhda1906 – Fotolia.com

Email this to someoneShare on FacebookTweet about this on TwitterPin on PinterestShare on Google+